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Oeuvres audiovisuelles : un accord trouvé pour rémunérer les auteurs sur Facebook et Instagram

Le groupe américain Meta, propriétaire de Facebook et Instagram, passe un accord avec une société de droits d'auteur, la Scam, pour rémunérer les auteurs d'oeuvres audiovisuelles visionnées sur ses plateformes en France, en Belgique et au Luxembourg
24 mai 2022 à 18:33Temps de lecture1 min
Par AFP, édité par Victor de Thier

Le groupe américain Meta, propriétaire de Facebook et Instagram, a passé un accord avec une société de droits d'auteur, la Scam, pour rémunérer les auteurs d'oeuvres audiovisuelles visionnées sur ses plateformes en France, en Belgique et au Luxembourg, ont annoncé les deux parties mardi.

Cet accord concerne uniquement des "oeuvres du réel", c'est-à-dire par exemple des documentaires ou des reportages, car les oeuvres de fiction ne font pas partie du répertoire géré par la Scam (Société civile des auteurs multimédia).

"Grâce à cet accord, les utilisateurs en France, en Belgique et au Luxembourg pourront continuer à visionner et partager librement au sein de leurs communautés les œuvres audiovisuelles du répertoire de la Scam sur les plateformes de Meta, et les auteurs de ces oeuvres seront rémunérés en conséquence", ont indiqué Meta et la Scam dans un communiqué commun.

En vertu de cet accord, Meta dispose d'une licence concernant les oeuvres du répertoire de la Scam sur ses plateformes, comme Facebook et Instagram. Des outils numériques sont utilisés pour repérer les contenus concernés et savoir quand et comment ils sont partagés, y compris s'il s'agit d'extraits et non de l'oeuvre en intégralité.

Le montant de la rémunération des auteurs n'a pas été précisé.

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