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High tech

Peut-on (légalement) vraiment tout faire avec les NFT ?

08 févr. 2022 à 08:00Temps de lecture2 min
Par RTBF avec AFP

On compare souvent le marché des NFT au "Far West" pour son manque de réglementation. Sotheby's en a récemment fait les frais.

Une entreprise canadienne a poursuivi en justice la maison d'enchères et le crypto-artiste Kevin McCoy suite à la vente d'un de ses NFT.

"Quantum", le NFT de la discorde

Le NFT de la discorde : "Quantum". Cette animation en forme d'octogone est devenue la première œuvre à se voir associer un certificat de propriété de type NFT, en mai 2014. Le terme "jeton non fongible" n'a été inventé que trois ans plus tard.

"Quantum" a été adjugé en juin 2021 à 1,47 million de dollars lors de la vente aux enchères "Natively Digital" de Sotheby's.

"Je suis si heureux de posséder le tout premier NFT, Quantum, de @mccoyspace. Un morceau d'histoire. Voyons comment nous pouvons poursuivre son histoire", a déclaré l'internaute @sillytuna sur Twitter, suite à la vente. 

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Selon la revue spécialisée Ledger Insights, l'entreprise canadienne Free Holdings a déposé une plainte quelques mois plus tard devant le tribunal de district du sud de New York. Elle revendique être la propriétaire du NFT original de "Quantum".

L’œuvre aurait été retirée de la blockchain

Cette œuvre numérique a été transformée, ou "frappée" en jargon tech, en NFT sur NameCoin. Cette blockchain est dérivée du code informatique du bitcoin, la reine des cryptomonnaies. Les NameCoins doivent être renouvelés tous les 250 jours environ, comme lorsque l'on dépose un nom de domaine. 

Kevin McCoy n'aurait pas renouvelé "Quantum" l'année suivant sa création, ce qui signifie que n'importe qui pouvait en réclamer la propriété.

D'après Ledger Insights, personne ne l'aurait fait jusqu'à ce que le média numérique Axios publie un article sur ce NFT en mars 2021. Un internaute connu sous le pseudonyme @EarlyNFT l'aurait alors réenregistré sur NameCoin et aurait tenté de prendre contact avec Kevin McCoy sur Twitter, en amont de la vente "Natively Digital".

Il poursuit en justice l'artiste, Sotheby's ainsi que la société Nameless, qui a rédigé le rapport de condition de "Quantum" pour la maison d'enchères. On peut notamment y lire que le NameCoin associé à cette œuvre numérique "a été retiré du système après ne pas avoir été renouvelé, et a été effectivement brûlé de la chaîne".

Pour Sotheby's, ces allégations sont sans fondement et la maison d'enchères se dite prête "à se défendre vigoureusement", comme elle l'a déclaré à The Art Newspaper. 

Un flou juridique propice au plagiat, aux spams et aux fraudes

Ces derniers mois, le monde du crypto-art est agité par de nombreux litiges, en particulier concernant le droit de la propriété intellectuelle. De plus en plus d'œuvres d'artistes sont illégalement reproduites sous forme de lignes de code pour capitaliser sur ce nouveau marché de l'art.

OpenSea, la seule plateforme numérique spécialisée dans la vente de ces jetons numériques, a récemment révélé que 80% des NFT qu'elles commercialisent sont des fraudes, des spams ou du plagiat

Face à l'ampleur du phénomène, l'Institut Art et Droit a récemment publié un rapport de bonnes pratiques à l'attention des maisons d'enchères souhaitant se lancer dans le commerce des NFT.

"En ce qu'ils constituent une technologie et une nouvelle catégorie d'actifs, les NFT ne font pour l'heure pas l'objet d'une définition précise et ne sont ainsi régis par aucun cadre juridique propre malgré des tentatives nationales et européennes. Il reste que ce marché ne pourra se développer que dans le cadre d'un environnement juridique, notamment fiscal, clairement établi, qui apporte de la confiance aux acteurs", peut-on y lire. En matière de NFT, il semblerait que la prudence soit encore de mise. 

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